Clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie

clause bénéficiaire

Lorsque l’on souscrit un contrat d’assurance-vie, il faut désigner un bénéficiaire qui recevra le montant de l’épargne au décès du souscripteur. Il faut veiller a identifier clairement celui-ci afin d’éviter toute ambiguïté c’est pour ce la qu’il existe une clause bénéficiaire .

Si, au moment du décès il y a un doute sur l’identité du bénéficiaire, l’épargne sera réintégrée dans la succession et sera donc soumise aux droits de succession (ce qui n’est pas le cas du contrat d’assurance-vie).

Clause bénéficiaire

C’est au souscripteur de choisir son bénéficiaire. Si celui-ci vient à disparaître avant le souscripteur, la clause bénéficiaire devient caduque et il faudra désigner une nouvelle personne. On peut également changer de bénéficiaire tout au long de la durée de vie du contrat, sauf si la clause bénéficiaire a été acceptée.

clause beneficiaire

En effet, le contrat peut parfaitement fonctionner sans que le bénéficiaire soit averti de son existence. Cependant, le souscripteur peut décider d’avertir ce dernier qu’il figure sur le contrat d’assurance-vie. Mais attention, si le bénéficiaire vient à accepter la clause bénéficiaire, il y aura des impacts sur la vie du contrat :

  • Le souscripteur ne pourra plus changer de bénéficiaire sans l’accord de celui déjà désigné,
  • le souscripteur ne pourra plus choisir librement les placements de son épargne, le bénéficiaire aura son mot à dire.

Il faut donc bien réfléchir avant d’avertir le bénéficiaire de l’existence du contrat.

Le nom du bénéficiaire

Lors de la désignation du bénéficiaire dans la clause du contrat, il est important de bien choisir les mots utilisés. En effet, de nombreux assureurs vous proposeront par exemple d’écrire « mon conjoint » plutôt que de le désigner par son nom.

En effet, en cas de divorce et de remariage, ce sera le nouveau conjoint qui deviendra bénéficiaire, et non pas l’ex-femme ou l’ex-mari.

clause bénéficiaire ASSURANCE-VIE

Ensuite, il est indispensable de prévoir des bénéficiaires de second rang comme par exemple : « Mon conjoint ou, à défaut, mes enfants à naître », cela permettrait de rendre bénéficiaire les enfants du souscripteur si celui-ci venait à divorcer et à ne pas se remarier.

Quoi qu’il en soit, il est important de bien se renseigner avant la rédaction du contrat d’assurance-vie afin de parer à toutes les éventualités et de s’assurer que le souscripteur pourra bien léguer son épargne aux personnes de son choix.